Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VERGERS DE LA MER
GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE SARL

Numéro de dépôt :
3596099
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LES VERGERS DE LA MER de GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE

Présentation de la marque LES VERGERS DE LA MER

Déposée le 29 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERGERS DE LA MER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE domicilié(e) BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 424 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE domicilié(e) BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : POUSS' & RAP' , Algaé , LA BELLE VERTE , Rap'délice Râper l'inrâpable , Globe Xplore depuis 1986 , P'TIT ALGOO L'ENERGIE OCEANE , ALGUES DE BRETAGNE , LA SPIRULINE DES ALPES , Algaé nature , Christine Le Tennier. CREATIV' FOOD


GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE SARL - BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France - SIREN 341424604


GLOBE EXPORT – ALGUES DE BRETAGNE - BP 37, ZI DE DIOULAN,29140 ROSPORDEN - 29140 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet total n°513350 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.